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Mise à l'enquête no 01/2015

le . Publié dans Enquêtes publiques.

Conformément aux dispositions légales, la municipalité soumet à l'enquête publique : 

Projet : Pose d'une piscine semi-enterrée

Propriétaire : Rapin Jean-Daniel et Joëlle, Champagne

Auteur des plans : Piller Normann, bureau d'architecture, Champagne

Situation : Parcelle 496, ch. de Pécheret 10

L'enquête précitée est à disposition des intéressés, du 5 février au 6 mars 2015, au bureau du greffe municipal, durant les jours et heures d'ouverture ou sur demande.

Les oppositions, observations ou remarques éventuelles peuvent être inscrites sur la feuille d'enquête ou adressées sous pli recommandé à la Municipalité, dans ce délai.

LA MUNICIPALITE

Mise à l'enquête publique no 1/2010
complémentaire à no 15/06