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Conseil communal du 27.06.2019

 

CONVOCATION

Le Conseil communal est convoqué en assemblée le :

Jeudi 27 juin 2019

à 20h00 précises, à la salle du Conseil.

Le président : Paul-Henri Cornu

Ordre du jour
1. Appel
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2018
3. Assermentation d'un nouveau conseiller
4. Communications du bureau du Conseil communal
5. Communications de la Municipalité
6. Communications des délégués des associations intercommunales
7. Préavis municipal n° 48 (19) : Comptes 2018 de l’entente intercommunale de la STEP (Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon)
8. Préavis municipal n° 49 (19) : Comptes communaux 2018
9. Préavis municipal n° 50 (19) : Rapport de gestion de la municipalité, année 2018
10. Renouvellement des membres du bureau du Conseil pour une année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020: nomination du président, du 1er et du 2ème vice-présidents, de 2 scrutateurs et de 2 suppléants
11. Nomination de la commission de gestion
12. Nomination de la commission des finances
13. Nomination d’un(e) membre à la Commission communale de recours en matière d'impôts communaux et de taxes spéciales
14. Nomination d’un(e) délégué(e) à l’ Association intercommunale du groupement et de l'arrondissement scolaire de Grandson (ASIGE)
15. Nomination d’un(e) membre à la Commission permanente pour les zones d’utilité publique
16. Propositions individuelles
17. Rapport du Président